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Contrat de Marchandise de Route

См. также в других словарях:

  • Convention Relative Au Contrat De Transport International De Marchandise Par Route — Pour les articles homonymes, voir Convention de Genève (homonymie) et CMR. La convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la… …   Wikipédia en Français

  • Convention relative au contrat de transport international de marchandise par route — Pour les articles homonymes, voir Convention de Genève (homonymie) et CMR. La convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la… …   Wikipédia en Français

  • Contrat de transport — Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d une part le transporteur et d autre part l usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d un point de départ à un point d arrivée un usager… …   Wikipédia en Français

  • Transport sur route — Transport  Pour l’article homonyme, voir Transport (biologie).  Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu un, d un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voie de communications (la route, le …   Wikipédia en Français

  • Convention CMR — Convention relative au contrat de transport international de marchandise par route Pour les articles homonymes, voir Convention de Genève (homonymie) et CMR. La convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport… …   Wikipédia en Français

  • Projet:Transports/Index des articles — Le but de cette liste est de regrouper les articles touchant au domaine du transport, à l exception de ceux gèrés par les sous projets ou projets annexes: les Projet:Aéronautique, Projet:Automobile, Projet:Chemin de fer, Projet:Transports en Île… …   Wikipédia en Français

  • CMR — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. CMR, sigle composé des trois lettres C, M et R, est un code, qui signifie : Cameroun, selon la norme ISO 3166 1 alpha 3 (liste des codes pays), selon …   Wikipédia en Français

  • Convention De Genève (Homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Il existe plus de 400 Conventions de Genève, qui ont pour objet tous les sujets. Convention de Genève de 1923 concernant le droit de la mer, Convention de …   Wikipédia en Français

  • Convention de Geneve (homonymie) — Convention de Genève (homonymie) Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Il existe plus de 400 Conventions de Genève, qui ont pour objet tous les sujets. Convention de Genève de 1923 concernant… …   Wikipédia en Français

  • Convention de Genève (homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Il existe plus de 400 Conventions de Genève, qui ont pour objet tous les sujets. Convention de Genève de 1923 concernant le droit de la mer, Convention de …   Wikipédia en Français

  • Convention de genève (homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Il existe plus de 400 Conventions de Genève, qui ont pour objet tous les sujets. Convention de Genève de 1923 concernant le droit de la mer, Convention de …   Wikipédia en Français

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